Règlement de sécurité contre lincendie - Etablissements déveil, denseignement, de formation, centres de vacances et centres de loisirs sans hébergement (type R) Etablissements sportifs couverts (type X)
Date de parution
| TAILLE DU FICHIER | 4.15 MB |
| ISBN | 9782852661837 |
| AUTEUR | Raymond Fusilier |
| FICHIER | Règlement de sécurité contre lincendie - Etablissements déveil, denseignement, de formation, centres de vacances et centres de loisirs sans hébergement (type R) Etablissements sportifs couverts (type X).pdf |
| DATE | 09/05/2020 |
LES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) - Chapitre 5 Etablissements du type P : salles de danse et salles de jeux - Articles P1 à P24 - Chapitre 6 Etablissements du type R : établissements d’éveil, d’enseignement, de formation, cen-tres de vacances, centres de loisirs sans hébergement - Articles R1 à R33
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